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Comptes-rendus des Conseils de la Communauté de Communes "RHÔNE-CRUSSOL" :

Annexe A : modification statutaire
Annexe B : acquisitions foncières consorts Daux
Annexe C : acquisitions foncières consorts Dumazel
Annexe D : acquisitions foncières Société Pierre Marie
Annexe E : acquisitions foncières Mlle Mounier

Annexe A : tableau des effectifs
Annexe B : convention de partenariat 2009-2011 avec l'office de Tourisme

Annexe A : transfert des effluents de Toulaud vers la station d'épuration de Guilherand-Granges
Annexe B : convention de mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte du canton de Saint-Péray
Mise à jour le Vendredi, 04 Mai 2012 10:11
 


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Lundi au Jeudi, de 8h30 à 12h00
Vendredi de 8h30 à 17h00

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Tél. : 04 75 60 93 12
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